Votre hospitalisation à l’Hôpital Cognacq-Jay
Sommaire
Votre admission
Les admissions sont localisées dans le hall d’accueil de l’Hôpital Cognacq-Jay., les formalités sont identiques quel que soit le service qui vous accueille.
Vous serez invité(e) à préciser notamment :
- le nom de votre médecin traitant ;
- le nom et les coordonnées de la personne à prévenir en cas de besoin ;
- si vous avez rédigé des directives anticipées (fournir une copie si possible) ;/
- si vous avez désigné une personne de confiance.
Liste des documents à fournir à votre arrivée
- Une pièce d’identité en cours de validité comportant votre photographie (carte nationale d’identité, passeport, titre de séjour)
- Votre carte vitale ou une attestation en cours de validité permettant de justifier de vos droits auprès d’un organisme d’assurance maladie. Le cas échéant : une carte ou attestation indiquant que vous êtes bénéficiaire de l’aide médicale de l’Etat (AME) ou de la protection universelle maladie (PUMA)
- Un document tel qu’une carte d’adhérent en cours de validité à une mutuelle ou une attestation de couverture complémentaire santé solidaire (CSS ex CMUC) attestant qu’un organisme tiers payeur assure la prise en charge du ticket modérateur.
- Dans le cas d’un accident du travail, la notification de décision de votre caisse d’assurance maladie et du certificat médical initial établi par votre médecin.
- Le carnet de soins pour les articles 115 (anciens combattants).
- Le bulletin d’hospitalisation de l’établissement précédent lors d’un transfert.
Livret d’accueil et informations au patient
Le livret d’accueil de l’Hôpital Cognacq Jay Santé, pour vous guider dans votre découverte de l’établissement, est consultable sur ce site internet, sur la borne tactile d’information au RDC du bâtiment Millon, sur les téléviseurs (canal 800) et via un QR code mis à disposition dans votre chambre.
Lors de votre séjour au sein de l'Hôpital, vous pouvez désigner une personne à prévenir, un personne de confiance, mais également rédiger vos directives anticipées.
Je peux désigner une personne que l’établissement pourra contacter en cas de nécessité :
- La personne à prévenir est contactée par l’équipe médicale et soignante en cas d’événement(s) particulier(s) au cours de votre séjour d’ordre organisationnel ou administratif
- La personne à prévenir n’a pas accès aux informations médicales vous concernant et ne participe pas aux décisions médicales.
Quel est le rôle de personne de confiance ?
- Accompagner la personne hospitalisée dans ses démarches et notamment l’assister, si cette dernière le souhaite, au cours des entretiens médicaux, pour l’aider dans ses décisions
- Avoir un rôle consultatif dans le cas où la personne hospitalisée serait hors d’état d’exprimer sa volonté ou de recevoir les informations nécessaires. La personne de confiance témoigne d’indications qui lui auraient été données par la personne malade, mais ne peut se substituer à elle, c’est à dire consentir ou refuser en ses lieux et place. La personne de confiance n’est pas non plus titulaire du droit d’être informée sur l’état de santé de la personne hospitalisée et ne dispose pas d’un droit d’accès à son dossier médical.
Loi n°2002-203 du 04 mars 2002 – Article 1111-6 :
" Toute personne majeure peut désigner une personne de confiance qui peut être un parent, un proche ou le médecin traitant, et qui sera consultée au cas où elle-même serait hors d'état d'exprimer sa volonté et de recevoir l'information nécessaire à cette fin. Cette désignation est faite par écrit. Elle est révocable à tout moment. Si le malade le souhaite, la personne de confiance l'accompagne dans ses démarches et assiste aux entretiens médicaux afin de l'aider dans ses décisions.
Lors de toute hospitalisation dans un établissement de santé, il est proposé au malade de désigner une personne de confiance dans les conditions prévues à l'alinéa précédent. Cette désignation est valable pour la durée de l'hospitalisation, à moins que le malade n'en dispose autrement.
Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas lorsqu'une mesure de tutelle est ordonnée. Toutefois, le juge des tutelles peut, dans cette hypothèse, soit confirmer la mission de la personne de confiance antérieurement désignée, soit révoquer la désignation de celle-ci."
À quoi servent les directives anticipées ?
La loi n°2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et personnes en fin de vie permet à toute personne majeure d'exprimer par écrit ses volontés sur sa situation de fin de vie si un jour elle est hors état de communiquer. Il s'agit pour vous d'exprimer vos volontés sur les décisions médicales à prendre lorsque vous serez en fin de vie, sur les traitements ou actes médicaux qui seront ou ne seront pas engagés, limités ou arrêtés.
La fin de vie peut arriver après un accident ou à l'issue d'une maladie grave. Dans ces circonstances, vous serez peut-être dans l'incapacité de vous exprimer. Si vous avez rédigé des directives anticipées, votre médecin et vos proches sauront quelles sont vos volontés, même si vous ne pouvez plus vous exprimer. Bien sûr, envisager à l'avance cette situation est difficile, voire angoissant. Mais il est important d'y réfléchir. Rédiger des directives anticipées n'est pas une obligation.
Est-il possible d'exprimer des souhaits ou des volontés autres que les volontés de nature médicale ?
Oui, et au dos du formulaire vous avez la possibilité de les mentionner dans la partie "informations ou souhaits que je veux exprimer en dehors de mes directives anticipées". Mais sachez que la loi a prévu que seules vos volontés de nature médicale constitueront des directives obligatoires pour les médecins qui s'occuperont de vous à la fin de votre vie. Par conséquent, ce que vous écrirez en supplément pourra être une information utile pour le médecin, mais ce ne sera pas une directive au sens de la loi.
Avec qui en parler ?
Vous pouvez en parler avec votre médecin pour qu'il vous conseille dans la rédaction de vos directives. Il pourra vous aider à envisager les diverses situations qui peuvent se présenter en fin de vie. Il pourra vous expliquer les traitements possibles, leur efficacité, leurs limites ou leurs désagréments. Cela pourra éclairer votre choix.
Vous pouvez aussi vous rendre sur le site de la Haute Autorité de Santé qui donne des informations et des conseils pour rédiger vos directives anticipées : www.has-sante.fr.
Vous pouvez également en parler avec votre personne de confiance, personne qui est en mesure de témoigner de vos volontés, avec d'autres professionnels de santé, avec des associations ou avec des proches en qui vous avez confiance.
Le médecin devra-t-il respecter vos directives ?
Oui, c'est la loi : le médecin, de même que tout autre professionnel de santé, devra respecter les volontés exprimées dans vos directives anticipées, s'il arrive un jour que vous ne soyez plus en état de vous exprimer. Il ne pourra passer outre vos directives que dans les cas exceptionnels prévus par la loi.
Pour toute information complémentaire sur les directives anticipées, ou si vous souhaitez en rédiger, parlez-en à votre médecin.
Comment justifier une absence pour hospitalisation ?
Si vous êtes salarié(e), vous devez prévenir votre employeur de votre hospitalisation à l’aide d’un bulletin de présence à demander dès votre admission. Vous devrez également adresser sous 48 heures un exemplaire du bulletin de présence au service médical de votre caisse d’assurance maladie.
Pour en savoir plus
Votre identification
Afin de sécuriser votre identification, un bracelet personnel vous sera posé au poignet dès votre arrivée dans le service d’hospitalisation.
Vos interlocuteurs
Identifiez facilement le personnel de l’Hôpital Cognacq-Jay par la couleur de leur tenue.
Les médecins portent une blouse blanche identifiée à leur nom.
Pour les autres professionnels de l’établissement, les tenues comportent un liseré de couleur afin de faciliter leur identification :
- Rouge/violet : infirmier diplômé d’Etat
- Jaune/Orange : kinésithérapeute
- Bleu : aide-soignant
- Vert : agent de service hospitalier
Vos traitements médicamenteux
Pour votre sécurité, nous vous demanderons à votre arrivée de nous remettre vos médicaments personnels qui seront identifiés à votre nom et sécurisés dans un tiroir dédié de l’armoire à médicaments de l’office de soins.
En effet, pendant votre hospitalisation, le médecin adapte votre traitement à votre état de santé, le nombre, la forme et la présentation des médicaments que l’on vous donne peuvent être différents de votre traitement habituel. Il est important d’éviter tout risque d’erreur ou de mélange entre votre traitement habituel et celui prescrit à l’hôpital.
Vie quotidienne
La chambre
L’hôpital dispose de chambres individuelles et de chambres doubles.
un supplément pour chambre particulière pourra être facturé. Les modalités de facturation vous seront communiquées par le personnel chargé des admissions.
À partir du début du service de nuit, vous devez vous abstenir de tout déplacement en dehors des services, et regagner votre chambre au plus tard à 22 h 30.
Un téléphone individuel est installé auprès de chaque lit.
L’accès à la télévision est gratuit. Si vous le souhaitez, un casque TV (payant) peut être mis à votre disposition auprès du personnel chargé des admissions.
Chaque chambre dispose d’un distributeur de produit de désinfection des mains.
L’alimentation dans la chambre
Le menu est adapté à votre état de santé, prescrit par votre médecin, équilibré par votre diététicienne, et il tient compte de vos éventuelles allergies et de vos goûts. Sa composition fait l’objet d’une attention toute particulière. Si vous pensez qu’il peut être modifié ou amélioré, faites-en part à votre diététicienne ou au personnel soignant qui sauront vous conseiller.
Nous vous demandons de bien veiller à être présent dans la chambre pendant le service des repas.
Les équipes de l’hôpital n’ont pas la possibilité de conserver votre plateau pour une consommation ultérieure.
Il est par ailleurs strictement interdit de conserver des denrées périssables dans votre table de nuit : elle n’est pas conforme aux exigences de conservation de ces aliments.
Affaires de toilette
Le linge de lit et de table est fourni par l’hôpital, mais vos effets personnels doivent être entretenus par vos proches.
Téléphone et WIFI
Un téléphone fixe est à votre disposition dans la chambre. L'usage du téléphone mobile est également autorisé.
L’accès au Wi-Fi pour votre ordinateur portable, tablette, smartphone… est gratuit.
L’animation à l’hôpital
En plus du jardin, l’hôpital vous propose quelques activités de loisirs. Vous pouvez bénéficier de prêts de livres et de jeux de société.
Des animations sont régulièrement organisées dans l’établissement. Elles sont communiquées par voie d’affichage dans les services d’hospitalisation, sur la borne tactile d’information au RDC du bâtiment Millon, et sur les téléviseurs (canal 800.
Quelques règles communes
Votre tranquillité et celle des autres personnes hospitalisées passe par le respect de quelques règles de vie :
- user avec discrétion des appareils téléphoniques, de télévision ou de radio pour garantir le repos de chacun ;
- les chambres sont des espaces non-fumeurs ;
- les fleurs ne sont pas admises dans l’hôpital ;
- pensez à suivre les recommandations du personnel soignant en matière d’hygiène.
Le respect des autres
Vous êtes tenu(e) de respecter le personnel soignant, administratif, technique et médico-technique de l’hôpital. Il en va de même pour votre entourage.
Les menaces, violences, voies de fait, injures, diffamation ou outrages envers un membre du personnel peuvent être punis par la loi conformément aux dispositions du code pénal.
Les autres personnes hospitalisées doivent être respectées de la même façon.
La nuit
Les accès de l’hôpital sont fermés. Un personnel d’accueil et sécurité est présent la nuit. Il assure l’orientation des visiteurs et le bon fonctionnement du standard téléphonique. Il participe à la sécurité générale des lieux et à la surveillance permanente des installations techniques.
La nuit, la vigilance reste de mise à l’Hôpital Cognacq-Jay. L’équipe veille sur vous. Elle vous demande aussi de respecter le sommeil des autres, car le repos contribue au mieux-être de tous. L’Hôpital Cognacq-Jay est surveillé par un système de vidéosurveillance.
L’interdiction de fumer et de consommer de l’alcool
Il est interdit de fumer dans les locaux utilisés pour l’accueil, les soins, les consultations et l’hébergement des malades des établissements de santé, conformément à la loi n°91-32 du 10 janvier 1991 et au décret n°92-478 du 29 mai 1992.
L’apport de boissons alcoolisées est strictement interdit. Le bon déroulement de la prise en charge en dépend.
Perte et vol
Dans votre intérêt, ne conservez ni argent, ni objets de valeur pendant votre séjour.
Vous pouvez déposer vos objets de valeur en lieu sûr au moment de l’admission au coffre central de l’hôpital ou dans le coffre de votre chambre si elle en est équipée.
L’hôpital Cognacq-Jay décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans ses locaux.
Veuillez ranger vos lunettes, prothèses dentaires et auditives dans un boîtier pour éviter de les perdre. Ceux-ci restent sous votre entière responsabilité.
Vos frais de séjour
Le prix de journée est forfaitaire, incluant toutes les dépenses médicales de votre séjour.
Vous êtes assuré social
Pour les bénéficiaires de l’assurance maladie et dans la majorité des cas, votre caisse prendra en charge 80 % de vos frais d’hospitalisation
Votre centre d’assurance maladie paiera 100 % dans les cas suivants :
- à partir du 31ème jour d’hospitalisation continue ;
- dès le 1er jour d’hospitalisation, si vous venez directement d’un établissement où un acte exonérant égal ou supérieur à 120€ a été pratiqué ;
- s’il s’agit d’un accident de travail reconnu ;
- si vous êtes bénéficiaire d’une pension d’invalidité ou bénéficiez d’une exonération du ticket modérateur au titre d’une maladie de longue durée en rapport avec votre hospitalisation ;
- si vous bénéficiez de l'assurance maternité.
En dehors de ces conditions et l’absence d’une prise en charge de votre mutuelle, le ticket modérateur (20% des frais d’hospitalisation) restera à votre charge.
Vous pouvez consulter le site Ameli
Forfait journalier
La loi du 19 janvier 1983 a créé un forfait journalier hospitalier : tout malade doit régler par journée d’hospitalisation une somme définie chaque année par décret ministériel.
Certaines mutuelles le prennent en charge, pensez à vérifier auprès de la vôtre.
Toutefois, vous n'avez pas à payer le forfait journalier si :
- vous bénéficiez de l'assurance maternité ;
- vous êtes pensionné militaire (article 115 anciens combattants) ;
- votre hospitalisation fait suite à un accident du travail ;
- vous bénéficiez de la Complémentaire Santé Solidaire (ex Couverture Médicale Universelle complémentaire).
En l’absence d’une prise en charge de votre mutuelle, le forfait journalier restera à votre charge.
Vous n’êtes pas assuré social
Au préalable à l’hospitalisation, un devis devra être établi par l’hôpital en fonction de la durée estimée de votre séjour. La somme due sera à régler au plus tard le jour de l’admission.
Vous êtes bénéficiaire de l’Aide Médicale de l’Etat (AME)
Vous devez, dès votre arrivée à l’hôpital, remettre la carte ou la notification de décision de votre caisse d’assurance maladie.
Vous venez de l’étranger
Le personnel des admissions de l’établissement fournira, à vous même ou à vos accompagnants, et si nécessaire avec l’aide du service social ou d’interprètes, tous les renseignements utiles vous permettant de faire valoir vos droits.
Avant votre admission, vous devez adresser à l’hôpital un formulaire délivré par l’organisme social auprès duquel vous êtes affilié : un formulaire III ou E112, si vous relevez de la Communauté économique européenne (CEE).
Votre sortie
La décision de la sortie
En concertation avec les autres membres de l’équipe, le médecin fixe avec vous et au besoin votre entourage, la date de votre sortie.
Sortie avancée ou reculée
Les médecins peuvent, selon l’évolution de votre état de santé, décider de modifier la durée du séjour prévue pour votre prise en charge, soit en l’écourtant, soit en la prolongeant.
La sortie contre avis médical
Chacun reste libre de quitter l’établissement dans le cadre de la sortie contre avis médical. Si une telle situation se présente, le médecin vous informe alors précisément des risques encourus et vous demande de signer une décharge de responsabilité.
La sortie disciplinaire
En cas de non-respect des règles élémentaires de savoir-vivre ou de comportements portant atteinte à l’intégrité des personnes, une sortie disciplinaire peut également être prononcée.
Les modalités de sortie administratives et médicales
Documents de sortie
L’ordonnance, la lettre de liaison de sortie et les autres documents nécessaires à votre sortie sont remis par le médecin ou l’infirmière coordinatrice du parcours de soins. Les documents personnels ou médicaux que vous avez apportés vous sont restitués.
Le compte-rendu d’hospitalisation sera adressé à vous-même et au médecin que vous aurez désigné, avec les éléments utiles à votre suivi médical.
Vous devez vous présenter au service des admissions afin de retirer vos bulletins de situation, et vous acquitter des frais d’hospitalisation restant éventuellement à votre charge.
Selon votre cas, les bulletins de situation sont des documents indispensables au remboursement de vos frais par les organismes de la Sécurité Sociale : paiement des indemnités journalières, remboursement du transport en ambulance, et à transmettre éventuellement à votre employeur.
Dossier médical
Les informations relatives à votre santé sont consignées dans un dossier médical et conservées par l’hôpital selon la réglementation en vigueur.
Vous pouvez accéder directement à ce dossier selon les modalités décrites ci-dessous.
Le délai légal de communication est de huit jours pour un dossier de moins de cinq ans. Il est porté à deux mois pour les dossiers remontant à plus de cinq ans. La demande doit être faite par écrit à la direction de l’établissement avec la photocopie recto-verso de votre pièce d’identité.
Il est important de noter que les délais de conservation des dossiers sont variables :
- les dossiers médicaux doivent être conservés 20 ans après le dernier séjour ou consultation, sauf exceptions pour mineurs et transfusions. La suppression est obligatoire après ce délai, sauf pour les archives définitives. Ce délai de conservation s’applique pour les établissements publics et privés ;
- chez l'enfant âgé de moins de huit ans lors de son dernier séjour ou de sa consultation, il doit être conservé jusqu'à son 28ème anniversaire, soit pendant une durée supérieure à la durée légale de 20 ans ;
- si le patient décède, le dossier est conservé pendant une durée de 10 ans à compter de la date du décès ;
- la mention des actes transfusionnels pratiqués et le cas échéant, la copie de la fiche d’incident transfusionnel sont conservées, pendant 30 ans à partir de la date de l’acte transfusionnel.
Transport
Le bon de transport, également appelé prescription médicale de transport, est un document officiel établi par un professionnel de santé. Il permet à un patient de bénéficier d’un transport pris en charge par l’Assurance Maladie, lorsque son état de santé le justifie. En l’absence de bon de transport, les frais engagés ne pourront pas être remboursés, sauf situation d’urgence.
Le bon de transport est rédigé par un médecin, qui :
- évalue l’état de santé du patient ;
- détermine le mode de transport le plus adapté aux besoins médicaux (taxi conventionné, VSL ou ambulance ;
- précise, si nécessaire, la présence d’un accompagnant pendant le trajet.
La rédaction du bon de transport engage la responsabilité du médecin prescripteur.
Celui-ci veille à ce que la prescription soit conforme aux critères médicaux et réglementaires, afin de :
- garantir la sécurité du patient ;
- éviter tout refus de remboursement par l’Assurance Maladie.
Une prescription précise facilite également la coordination entre les équipes médicales et les transporteurs, assurant un transport adapté, sécurisé et efficace.
Le bon de transport vous est remis à la sortie avec les documents médicaux
Vous pouvez également demander à l’agent d’accueil de vous commander un taxi.
Récupération de vos dépôts de valeur
Si vous avez déposé des objets de valeur lors de votre admission dans le coffre central de l’hôpital, n’oubliez pas de les retirer avant votre départ.